Cabinet : FIDAL
14, boulevard du général leclerc
92200 Neuilly-sur-seine
Profession : Avocat
Fixe : 01 47 38 54 36
Site web :
http://www.fidal.fr
- Fiscalité du patrimoine
Profil de Maître Stéphane COUCHOUX, Avocat à Neuilly-sur-seine
Présentation du cabinet
FIDAL est le premier cabinet d'avocats français
FIDAL, société créée en 1922, est le 1er cabinet d'avocats en France fort de 90 bureaux et de plus de 1200 avocats en France auxquels s’ajoute un réseau de best friends dans 150 pays. FIDAL conseille les entreprises et leurs dirigeants pour leurs opérations françaises et internationales, et ce, dans tous les domaines du droit des affaires, en droit patrimonial et en contentieux des affaires.
FIDAL a créé il y a plus de 25 ans le Pôle « Associations et Organismes Sans But Lucratif » comprenant aujourd’hui plus de 45 professionnels, répartis sur le territoire national, qui conseillent des structures relevant de tous les secteurs de l'économie sociale (santé, social et médico-social, environnemental, culturel, cultuel, sportif, etc.) et quelle que soit leur forme juridique (associations, RUP ou non, fondations, fonds de dotation, congrégations, syndicats professionnels, mutuelles, comités d'entreprises, etc.).
Honoraires
Les honoraires sont établis en commun accord entre l'avocat et le client avec pour référentiels possibles :
- le temps passé par le ou les avocats intervenants sur le dossier: le taux horaire moyen d'un avocat junior est de 150 HT de l'heure, et de 250 HT de l'heure pour un associé,
- complété ou non par un honoraire de résultat en fonction de l'enjeu du dossier. Dans ce cas, il est possible de "forfaitiser" la partie fixe de la prestation.
Domaines d’expertise et missions
Avec mes équipes au sein de FiDAL je développe mon expertise dans le secteur des OSBL en particulier mon expertise dans le domaine du mécénat et des fondations. Plus précisément, je prends en charge les responsabilités suivantes :
1/ « Fondations, Mécénat et Entreprises » pour FIDAL National
Dans le cadre du groupe de pilotage national du Pôle, animé par Jean Buchser, Directeur National du Pôle « Associations et Organismes Sans But Lucratif », j’accompagne juridique et fiscal en particulier auprès :
- des entreprises dans leur stratégie de mécénat, de création et de déploiement de fondations/fonds de dotation ;
- des OSBL proprement dits (fondations mais aussi grandes associations, organisations professionnelles, …) pour répondre à leur problématique technique, de développement, de partenariats ou de réorganisation ;
- des porteurs de projets innovants, de création de véhicules philanthropiques s’inscrivant notamment dans le cadre de l’entrepreneuriat social (social business) ou de financements participatifs.
Je contribue également au groupe de pilotage national pour tous les sujets stratégiques et techniques relevant de ce secteur.
2/ Responsable pour FIDAL-Méditerranée du Pôle « Associations et Organismes Sans But Lucratif »
J’anime une équipe d’avocats dédiés pour répondre aux demandes d’accompagnement des dirigeants d’OSBL et d’entreprises. FIDAL-Méditerranée regroupe les bureaux de Nice, Sophia-Antipolis, Toulon, Aix, Marseille, Avignon, Nîmes, Montpellier et Perpignan.
Les Articles Juridiques
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