Profil de Maître Stéphane COUCHOUX, Avocat à Paris
Présentation du cabinet
Aklea regroupe aujourd'hui plus de 120 personnes, dont 21 associés, sur 3 sites en France Paris, Lyon et Aix-en-Provence un site en Chine à Shanghai et un site au Brésil à São Paulo.
La mission d'Aklea et de l'ensemble de ses collaborateurs est d'accompagner durablement les entreprises, les dirigeants, les collectivités et les organisations sans but lucratif, grâce à des solutions juridiques, fiscales et sociales sur-mesure, innovantes et issues d'un véritable travail d'équipe. Structuration, organisation, optimisation, alliances, développement à l'international, maîtrise des risques et gestion des ressources humaines sont les missions quotidiennes confiées par nos clients à nos équipes.
Notre offre de services se décline en 9 expertises spécifiques se combinant au gré des besoins de nos clients : Fiscalité des entreprises, du patrimoine et des particuliers Sociétés et financement Propriété intellectuelle, technologies, médias Concurrence et distribution Règlement des contentieux civils et commerciaux Social, ressources humaines et mobilité internationale Mécénat, fondation et association Droit public, environnement et énergies renouvelables Entreprises en difficulté
Honoraires
Les honoraires sont établis en commun accord entre l'avocat et le client avec pour référentiels possibles :
- le temps passé par le ou les avocats intervenants sur le dossier: le taux horaire moyen d'un avocat junior est de 150 HT de l'heure, et de 250 HT de l'heure pour un associé,
- complété ou non par un honoraire de résultat en fonction de l'enjeu du dossier. Dans ce cas, il est possible de "forfaitiser" la partie fixe de la prestation.
Domaines d’expertise et missions
Stéphane Couchoux intervient en droit et fiscalité des fondations et autres Organismes Sans But Lucratif (OSBL) à 2 niveaux : Accompagnement des dirigeants d'entreprise pour la mise en uvre de leurs projets de mécénat, de fondation et de fonds de dotation Assistance et conseil des dirigeants d'OSBL (associations, fondations, organisations professionnelles, mutuelles et institutions de prévoyance,...) en matière juridique (création, restructuration, rédaction d'actes, ...) et fiscale (diagnostic de conformité fiscale, procédures de rescrit non-lucrativité et mécénat, assistance à contrôle fiscal,...)
L'équipe "Mécénat, fondation et association" qu'il dirige est citée dans le Legal 500 Paris : « Le cabinet est (...) doté d'une forte expertise sur les questions de mécénat et de fondation avec Stéphane Couchoux qui est le conseil de PME et de plusieurs associations dans le domaine culturel. Il a été très actif en 2009 sur les problématiques liées au fonds de dotation suite à la loi LME. »